Niveau Licence 1 (DCG première année)
150 heures - 12 ECTS
Programme : Ci-dessous les grandes lignes du programme, pour plus de détails, veuillez cliquer ICI (fichier pdf)
Introduction générale au droit (40 heures)
- Prolégomènes
- Les sources du droit
- La preuve des droits
- L'organisation judiciaire
- Les modes alternatifs de règlement des conflits
Les personnes et les biens (45 heures)
- Les personnes
- Les commerçants, personnes physiques
- Les autres professionnels de la vie des affaires
- Théorie du patrimoine
- La propriété
- Applications particulières de la propriété
- L'entreprise en difficulté
L'entreprise et les contrats (35 heures)
- Théorie générale du contrat
- Les contrats de l'entreprise
L'entreprise et ses responsabilités (35 heures)
- L'entreprise et la responsabilité délictuelle
- L'entreprise et la responsabilité pénale